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ARCHIKIDS PROArchitecture des espaces enfants

Informations légales

Mentions légales

Cette page regroupe les informations légales du site ARCHIKIDS PRO, édité par la société SHTEPI.

Informations relatives au site et à l'éditeur

Éditeur du site

  • Nom commercial du site : ARCHIKIDS PRO
  • Société éditrice : SHTEPI, SAS (société par actions simplifiée) au capital de 5 000 €
  • Siège social : 366 T rue de Vaugirard, 75015 Paris
  • SIREN : 952746360 — SIRET du siège : 95274636000017
  • E-mail de contact : contact@archikids.fr
  • Téléphone : 01 87 20 27 69
  • Sources :Fiche officielle de SHTEPISite de SHTEPI

Responsable de la publication

  • Cécile Dupré, Architecte HMONP
  • Contact : contact@archikids.fr — 01 87 20 27 69

Inscription professionnelle

  • Titre : architecte diplômée d'État habilitée à la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP).
  • Inscription à l'Ordre des architectes : n° 087630, Conseil régional de l'Ordre des architectes d'Île-de-France.

Assurance professionnelle

  • Assureur : MAF (Mutuelle des Architectes Français).
  • Les références de contrat, l'étendue exacte et le détail des garanties sont communiqués sur demande, avant tout engagement contractuel.

Hébergement du site

  • Le site est hébergé par la plateforme Lovable, sur laquelle il est déployé.
  • Les coordonnées postales complètes de l'hébergeur sont communiquées sur demande à l'adresse de contact ci-dessus.

Propriété intellectuelle

  • L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, plans, schémas, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et ne peut être reproduit sans autorisation écrite préalable.
  • Les visuels de projets diffusés sont des projets conceptuels ou des visuels d'intention. Aucune marque, enseigne ou franchise tierce n'est présentée comme cliente de l'agence et aucun logo tiers n'est utilisé.

Nature des informations publiées

  • Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre général et informatif. Elles ne constituent ni un conseil réglementaire personnalisé, ni un engagement sur l'obtention d'une autorisation administrative, ni une garantie de délai ou de coût.
  • Toute analyse de faisabilité reste conditionnée aux décisions des administrations, organismes de contrôle, bailleurs et copropriétés compétents.
  • Le site est mis à jour régulièrement ; malgré le soin apporté à sa rédaction, des inexactitudes ou omissions peuvent subsister. Toute erreur signalée à l'adresse de contact est corrigée dans les meilleurs délais. Les responsabilités légales applicables, notamment celles de l'architecte et celles prévues par le droit de la consommation, s'appliquent dans les conditions fixées par la loi.

Droit applicable et litiges

  • Droit applicable : droit français.
  • En cas de différend, une solution amiable est recherchée en priorité en écrivant à l'adresse de contact. À défaut, le litige relève des juridictions compétentes selon les règles légales applicables ; lorsque l'interlocuteur est un consommateur, les règles de compétence et de médiation protectrices prévues par le code de la consommation s'appliquent.